(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 1 février 1985 par la société étrangère House of Prince A/S auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1298190.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque arrivera à expiration en date du 1 février 2025.
House of Prince A/S a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation n°2039311 - Publication au BOPI 1994-47
Renouvellement sans limitation le 16 septembre 2004 n°2272206 - Publication au BOPI 2004-09-16
Inscription le 10 octobre 1994 - Transmission de propriété n°177150 - Publication au BOPI 1994-10-10
Errata sur les renouvellements - Publication au BOPI 1995-10
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-28
Inscription le 2 février 2005 - Dlaration de renouvellement irrecevable n°407070 - Publication au BOPI 2005-02-02
Renouvellement sans limitation le 19 février 2015 n°2579324 - Publication le 22 mai 2015 au BOPI 2015-02-19